Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHABROL
SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799451
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque LE CHABROL

Déposée le 21 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHABROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS domicilié(e) Le Bourg, 63980 FOURNOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque LE CHABROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHABROL arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'AUVERGNE , GASTADOU , LE MONTAGNOU , COURONNE D AUVERGNE , ALLAYRANGUE , LES FROMAGES DE GASPARD , LE GASPAROU , LE PETIT COQUET , FIN'TONIC , LE FOURNOLS


SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS, Société par actions simplifiée - Le Bourg, 63980 FOURNOLS - France - SIREN 317120020


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 25 juin 2009 - Changement de nature juridique n°501608 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411214 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708846 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Fromages ; lait ; produits laitiers ; plats préparés à base de fromages. Glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.