Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DES DOMES AU LAIT CRU
Société Fromagère du Livradois S.A.

Numéro de dépôt :
94530990
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque L'OR DES DOMES AU LAIT CRU

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Société Fromagère du Livradois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DES DOMES AU LAIT CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Fromagère du Livradois domicilié(e) 63980 LE FOURNOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.

La marque L'OR DES DOMES AU LAIT CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DES DOMES AU LAIT CRU est expirée depuis le 29 juillet 2004.

Société Fromagère du Livradois a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'AUVERGNE , GASTADOU , LE MONTAGNOU , COURONNE D AUVERGNE , ALLAYRANGUE , LES FROMAGES DE GASPARD , LE GASPAROU , LE PETIT COQUET , FIN'TONIC , LE FOURNOLS


Société Fromagère du Livradois S.A. - 63980 LE FOURNOLS - France


Cabinet GEFIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Viande, poisson, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.