Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS
/
L'OR DES DOMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OR DES DOMES
SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93485968
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2023

Présentation de la marque L'OR DES DOMES

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OR DES DOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS domicilié(e) - 63980 - FOURNOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 120 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque L'OR DES DOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OR DES DOMES est expirée depuis le 28 septembre 2023.

SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE D'AUVERGNE , GASTADOU , LE MONTAGNOU , COURONNE D AUVERGNE , ALLAYRANGUE , LES FROMAGES DE GASPARD , LE GASPAROU , LE PETIT COQUET , FIN'TONIC , LE FOURNOLS


SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS, Société par actions simplifiée - 63980 - FOURNOLS - France - SIREN 317120020


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244405 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372284 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536527 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.