(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640979.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2001.
SOCIETE FROMAGERE DE SAINT-GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176242 - Publication au BOPI 1994-09-13
Inscription le 22 janvier 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°59440 - Publication au BOPI 1992-01-22