Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAYARD GOURMAND
Société FROMAGERE DE LA BRIE S.A.

Numéro de dépôt :
93480247
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque LE BAYARD GOURMAND

Déposée le 12 août 1993 par la Société Anonyme (SA) Société FROMAGERE DE LA BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAYARD GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FROMAGERE DE LA BRIE domicilié(e) 19, avenue du Grand Morin, 77169 SAINT SIMEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 950 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE FROMAGERE DE LA BRIE - France.

La marque LE BAYARD GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAYARD GOURMAND est expirée depuis le 12 août 2003.

Société FROMAGERE DE LA BRIE a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPLORATEUR , GP LES FROMAGES DE LA BRIE


Société FROMAGERE DE LA BRIE S.A. - 19, avenue du Grand Morin, 77169 SAINT SIMEON - France - SIREN 745950758


STE FROMAGERE DE LA BRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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