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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DE BELLEVUE
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LE FUTÉ D'EMMENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FUTÉ D'EMMENTAL
SOCIETE FROMAGERE DE BELLEVUE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3331614
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/12/2014
LE FUTÉ D\'EMMENTAL de SOCIETE FROMAGERE DE BELLEVUE

Présentation de la marque LE FUTÉ D'EMMENTAL

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DE BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE FUTÉ D'EMMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FROMAGERE DE BELLEVUE domicilié(e) 3, Zone Industrielle de Bellevue,22200 GUINGAMP - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 720 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque LE FUTÉ D'EMMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FUTÉ D'EMMENTAL est expirée depuis le 24 décembre 2014.


SOCIETE FROMAGERE DE BELLEVUE Société par Actions Simplifiée - 3, Zone Industrielle de Bellevue,22200 GUINGAMP - 22200 - France - SIREN 326720158


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Inscription le 4 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433106 - Publication au BOPI 2006-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Fromages.