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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRISCO FINDUSde droit suisse
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POMMES TUILETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES TUILETTES
SOCIETE FRISCO FINDUS S.A. (Société Anonyme de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1277184
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque POMMES TUILETTES

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRISCO FINDUSde droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMES TUILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRISCO FINDUSde droit suisse domicilié(e) 9400 RORSCHACH, Canton de Saint Gall, SUISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK. - France.

La marque POMMES TUILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES TUILETTES est expirée depuis le 26 juin 1994.

SOCIETE FRISCO FINDUSde droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : FINDUS CUISINE LEGERE


SOCIETE FRISCO FINDUS S.A. (Société Anonyme de droit suisse) - 9400 RORSCHACH, Canton de Saint Gall, SUISSE. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Légumes, fruits, tous ces produits sous forme de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées, surgelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante;préparations de protéines pour l'alimentation.Produits de boulangerie, articles de pâtisserie; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.