Société FRIGEDOM SAS représentée par son Président Monsieur Olivier HUE
Numéro de dépôt :
3261543
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/12/2013
Présentation de la marque FRIGEDOM
Déposée le 8 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société FRIGEDOMreprésentée par son Président Monsieur Olivier HUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « FRIGEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société FRIGEDOMreprésentée par son Président Monsieur Olivier HUE domicilié(e) sise 51, avenue de la Libération,53500 ERNEE - 53500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 644 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats domicilié(e) 13, rue Amédée Ménard, BP 51215,44312 NANTES CEDEX 3 - 44312 - France.
La marque FRIGEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGEDOM est expirée depuis le 8 décembre 2013.
Société FRIGEDOM SAS représentée par son Président Monsieur Olivier HUE - sise 51, avenue de la Libération,53500 ERNEE - 53500 - France - SIREN 449644111
FIDAL Société d'Avocats - 13, rue Amédée Ménard, BP 51215,44312 NANTES CEDEX 3 - 44312 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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