Marque expirée - Marque en non vigueur
S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT
Numéro de dépôt :
3395652
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
Présentation de la marque S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT
Déposée le 24 novembre 2005 par l'association loi 1901 SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT est expirée depuis le 24 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02