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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT
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S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT
SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT association loi 1901

Numéro de dépôt :
3395652
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT de SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT

Présentation de la marque S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT

Déposée le 24 novembre 2005 par l'association loi 1901 SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT domicilié(e) 32 rue Charles Perrin,93380 PIERREFITTE / SEINE - 93380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGNIAUX FRANCK domicilié(e) 32 rue Charles Perrin,93380 PIERREFITTE / SEINE - 93380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.M.K.S SOCIETE FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DU SPORT est expirée depuis le 24 novembre 2015.


SOCIÉTÉ FRANSAISE DES MASSEURS – KINESITHÉRAPEUTES DU SPORT association loi 1901 - 32 rue Charles Perrin,93380 PIERREFITTE / SEINE - 93380 - France


LAGNIAUX FRANCK - 32 rue Charles Perrin,93380 PIERREFITTE / SEINE - 93380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

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