Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IOTA
Numéro de dépôt :
1216724
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1992
Présentation de la marque IOTA
Déposée le 9 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANGIPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°21743 - Publication au BOPI 1983-11