Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANDEM
Société FRANDEM

Numéro de dépôt :
1717557
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2000

Présentation de la marque FRANDEM

Déposée le 28 février 1990 par Société FRANDEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société FRANDEM, domicilié(e) 9, rue de la Victoire, 93150 LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA - France.

La marque FRANDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANDEM est expirée depuis le 28 février 2000.


Société FRANDEM - 9, rue de la Victoire, 93150 LE BLANC MESNIL - France


PATRICK SOULE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

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