Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPAC
SOCIETE FRANCOR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1150267
Date de dépôt :
23/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORPAC

Déposée le 23 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCOR domicilié(e) 25 AVENUE VAUBAN 76 DIEPPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque ORPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORPAC est expirée depuis le 23 septembre 1990.


SOCIETE FRANCOR (S.A.R.L.) - 25 AVENUE VAUBAN 76 DIEPPE. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

FRUITS ET LEGUMES FRAIS NOTAMMENT DES BANANES.