Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOMI
SOCIETE FRANCOMI (SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE INTERNATIONAL S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1748502
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1998
FRANCOMI de SOCIETE FRANCOMI (SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE INTERNATIONAL

Présentation de la marque FRANCOMI

Déposée le 10 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCOMI (SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCOMI (SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE INTERNATIONAL domicilié(e) Les Hameaux du Soleil - Route de la Colle, 06270 Villeneuve Loubet - France.

La marque FRANCOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOMI est expirée depuis le 10 octobre 1998.


SOCIETE FRANCOMI (SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE INTERNATIONAL S.A.R.L.) - Les Hameaux du Soleil - Route de la Colle, 06270 Villeneuve Loubet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Import-Export en produits agro-alimentaires, produits pharmaceutiques et vétérinaires, appareils, instruments médicaux, chirurgicaux équipements hospitaliers