FRANCOMI
Présentation de la marque FRANCOMI
Déposée le 10 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCOMI (SOCIETE FRANCAISE DE COMMERCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOMI est expirée depuis le 10 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02