Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société FRANCOISE PETER
/
FRANCOISE PETER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE PETER
Société FRANCOISE PETER

Numéro de dépôt :
1021761
Date de dépôt :
04/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCOISE PETER

Déposée le 4 juillet 1977 par Société FRANCOISE PETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOISE PETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société FRANCOISE PETER domicilié(e) (S.A.R.L.), 49 avenue Raymond-Poincaré - PARIS 75016 - France.

La marque FRANCOISE PETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCOISE PETER est expirée depuis le 4 juillet 1987.


Société FRANCOISE PETER - (S.A.R.L.), 49 avenue Raymond-Poincaré - PARIS 75016 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matiéres ou en plaqué (excepté coutellerie, fouchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.