Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SOULADE
Numéro de dépôt :
1738476
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1998
Présentation de la marque LE SOULADE
Déposée le 13 décembre 1988 par SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOULADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SOULADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOULADE est expirée depuis le 13 décembre 1998.
SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06