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Marques déposées par SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT
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LE SOULADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOULADE
SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT

Numéro de dépôt :
1738476
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque LE SOULADE

Déposée le 13 décembre 1988 par SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOULADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT, domicilié(e) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, "LE FLAMAND", 33370 TRESSES - France.

La marque LE SOULADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOULADE est expirée depuis le 13 décembre 1998.

SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT a également déposé les autres marques suivantes : LE TRIAGE , C.D.F. CELLIER DU FLAMANT


SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, "LE FLAMAND", 33370 TRESSES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux