Déposée le 29 juillet 1993 par la société Société Franco Turque de Tourisme Méditerranéen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOZAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la société Société Franco Turque de Tourisme Méditerranéen domicilié(e) 2, rue des Chartreux, 13100 Aix-en-Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 557 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.T.T.M. Mr MESTANOGULLARI-GERANT, ESPACE BAUVALLE - France.
La marque MOZAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479315.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIC est expirée depuis le 29 juillet 2003.
Société Franco Turque de Tourisme Méditerranéen - 2, rue des Chartreux, 13100 Aix-en-Provence - France - SIREN 389557950
F.T.T.M. Mr MESTANOGULLARI-GERANT, ESPACE BAUVALLE - France
Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179180 - Publication au BOPI 1994-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Transports et organisation de voyage, réservation de places pour le voyage Edition de livre et de revues Imprimerie
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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