Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE MEUNIERE
SOCIETE FRANCO-TUNISIENNE D'ALIMENTATION

Numéro de dépôt :
1031213
Date de dépôt :
24/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE MEUNIERE

Déposée le 24 octobre 1977 par SOCIETE FRANCO-TUNISIENNE D'ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE MEUNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCO-TUNISIENNE D'ALIMENTATION, domicilié(e) 30, rue Arago, Tunis (Tunisie). - Tunisie.

La marque BELLE MEUNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELLE MEUNIERE est expirée depuis le 24 octobre 1987.


SOCIETE FRANCO-TUNISIENNE D'ALIMENTATION - 30, rue Arago, Tunis (Tunisie). - Tunisie


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Semoules de blé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.