Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIPE SERVICE
Société Franco-Hispano-Américaine FRANCISPAM

Numéro de dépôt :
949702
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PIPE SERVICE

Déposée le 17 mars 1976 par Société Franco-Hispano-Américaine FRANCISPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIPE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Franco-Hispano-Américaine FRANCISPAM domicilié(e) (soc. an.), 17 et 19, rue Robert-Joubel, Saint-Gratien (Val d'Oise). - France.

La marque PIPE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PIPE SERVICE est expirée depuis le 17 mars 1986.

Société Franco-Hispano-Américaine FRANCISPAM a également déposé les autres marques suivantes : BUTAFILL , SILVER MATCH PIPESERVICE , DANDY , SPECIAL FEMME SILVER MATCH , BUTATANK


Société Franco-Hispano-Américaine FRANCISPAM - (soc. an.), 17 et 19, rue Robert-Joubel, Saint-Gratien (Val d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs et notamment: briquets, recharges pour briquets;pierres à à cigares et à cigarettes;cure-pipes;étuis à cigarettes et à cigares;coupe-cigares;pots à tabac;blagues à tabac;filtres pour cigarettes.