TOAST O MATIC
Présentation de la marque TOAST O MATIC
Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOAST O MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOAST O MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TOAST O MATIC est expirée depuis le 31 octobre 1996.
SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription le 10 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°230879 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 19 décembre 1996 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°210428 - Publication au BOPI 1996-12-19
Inscription le 19 décembre 1996 - Recours en restauration n°210427 - Publication au BOPI 1996-12-19