Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST O MATIC
SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1377461
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOAST O MATIC

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOAST O MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA domicilié(e) 10, Allée Henri Barbusse, Place Roger Salengro, 93320 PAVILLONS SS/ BOIS. - France.

La marque TOAST O MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque TOAST O MATIC est expirée depuis le 31 octobre 1996.

SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA a également déposé les autres marques suivantes : FRIT O MATIC , ROTISS-GRILL , SNACKY-CREP , SNACKY GAUFRES , SOFRACA , SOFRACA , SNACKY TOAST , SNACKY-DOG , SOFRACAVE , WOOD STEAK GRILL


SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA, (Société Anonyme) - 10, Allée Henri Barbusse, Place Roger Salengro, 93320 PAVILLONS SS/ BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 10 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°230879 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 19 décembre 1996 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°210428 - Publication au BOPI 1996-12-19

Inscription le 19 décembre 1996 - Recours en restauration n°210427 - Publication au BOPI 1996-12-19

Des Toasters et des appareils et installations de cuisson.