SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3621080
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2029
Présentation de la marque SOFRACA
Déposée le 6 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFRACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA domicilié(e) 23 Quai de l'Industrie - 91200 - ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 057 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque SOFRACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 Quai de l'Industrie - 91200 - ATHIS-MONS - France - SIREN 552057499
Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594922 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Renouvellement sans limitation le 2 août 2018 n°2689811 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-02
Robots [machines] et machines-outils ; machines pour l'affûtage et l'aiguisage ; agitateurs ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; batteurs électriques ; machines à beurre ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à capsuler les bouteilles ; rince-bouteilles ; rinceuses ; machines de brasserie ; broyeurs [machines] ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuses [machines] ; shakers électriques ; presse-agrumes électriques ; ciseaux et cisailles électriques ; compacteurs pour les détritus ; concasseurs ; installations de condensation ; couteaux électriques ; machines à couper et à trancher ; couveuses pour œufs ; séparateurs de crème ; machines de cuisine électriques ; découpeuses ; dégraisseuses ; dévidoirs mécaniques ; émulseurs électriques à usage domestique ; éplucheuses [machines] ; essoreuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande [machines] ; machines pour la laiterie ; lames [parties de machines] ; appareils de lavage ; machines à laver ; machines à laver à prépaiement ; machines à râper les légumes ; lessiveuses ; machines à laver le linge ; machines à tordre le linge ; machines à vapeur ; repasseuses ; malaxeurs ; pétrins mécaniques ; moulins à usage domestique autres qu'à main ; appareils de nettoyage à vapeur, à haute pression ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à couper le pain ; robots de cuisine électriques ; machines à saucisses ; pompes à vide [machines] ; machines à filtrer ; filtres [parties de machines].
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; bain-marie électriques, à eau, à gaz, sous-vide ou à vapeur ; autocuiseurs électriques ; armoires, vitrines et chambres frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ; bouilloires électriques ; broches de rôtisserie ; cafetières électriques ; congélateurs, réfrigérateurs ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fontaines ; fours à l'exception des fours pour expériences ; récipients, appareils et machines frigorifiques ; friteuses, gaufriers électriques ; glacières ; grille-pain ; grilles de fourneaux ; grils [appareils de cuisson] ; incinérateurs ; machines à sécher les mains pour lavabos ; plaques chauffantes ; chauffe-plats ; rôtissoires ; séchoirs [appareils] ; stérilisateurs ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; yaourtières électriques ; armoires réfrigérées pour la conservation du vin [caves à vins] ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; machines pour chauffer les assiettes ; appareils chauffe-plats ; plaque chauffante électrique pour maintenir les plats chauds ; lampes et rampes électriques ; appareil électriques pour faire les crêpes, les chichis, les barbes à papa, les beignets, le pop corn ; stérilisateurs d'air ; appareils pour l'épuration du gaz ; plaques chauffantes, plaques chauffantes pour hamburgers ; grills verticaux pour la viande, salamandres [appareils électriques pour réchauffer, gratiner ou cuire] électriques.
Meubles ; meubles métalliques ; tables de préparation pour faire les pizzas ; armoires, tables métalliques, comptoirs [tables], placards, consoles, étagères, tiroirs en inox ; palettes de manutention non métalliques ; pièces d'ameublement ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques.
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