Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNACKY GAUFRES
SOCIETE FRANCO-HELVETICA SOFRACA SA

Numéro de dépôt :
96654984
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque SNACKY GAUFRES

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO-HELVETICA SOFRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNACKY GAUFRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO-HELVETICA SOFRACA domicilié(e) 10 Allée Henri Barbusse, 93320 PAVILLONS-sous-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCO-HELVETICA - SOFRACA - France.

La marque SNACKY GAUFRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNACKY GAUFRES est expirée depuis le 11 décembre 2006.

SOCIETE FRANCO-HELVETICA SOFRACA a également déposé les autres marques suivantes : FRIT O MATIC , TOAST O MATIC , ROTISS-GRILL , SNACKY-CREP , SOFRACA , SOFRACA , SNACKY TOAST , SNACKY-DOG , SOFRACAVE , WOOD STEAK GRILL


SOCIETE FRANCO-HELVETICA SOFRACA SA - 10 Allée Henri Barbusse, 93320 PAVILLONS-sous-BOIS - France


SOCIETE FRANCO-HELVETICA - SOFRACA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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