Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTISS-GRILL
SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1328003
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1995

Présentation de la marque ROTISS-GRILL

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTISS-GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA domicilié(e) 10, allée Henri Barbusse, place Roger Salengro, 93320 PAVILLONS SS/BOIS. - France.

La marque ROTISS-GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTISS-GRILL est expirée depuis le 23 octobre 1995.

SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA a également déposé les autres marques suivantes : FRIT O MATIC , TOAST O MATIC , SNACKY-CREP , SNACKY GAUFRES , SOFRACA , SOFRACA , SNACKY TOAST , SNACKY-DOG , SOFRACAVE , WOOD STEAK GRILL


SOCIETE FRANCO HELVETICA - SOFRACA SOCIETE ANONYME - 10, allée Henri Barbusse, place Roger Salengro, 93320 PAVILLONS SS/BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Des rotissoires et des appareils et fours à rôtir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.