Déposée le 26 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE NORDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA domicilié(e) 33, avenue de Champagne, 91420 MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 520 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRACA S.A. Yves-Dominique LAUGIER Président Directeur Général - France.
La marque LE NORDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCO HELVETICA SOFRACA (S.A.) - 33, avenue de Champagne, 91420 MORANGIS - France - SIREN 385520574
SOFRACA S.A. Yves-Dominique LAUGIER Président Directeur Général - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Appareils et instruments électriques pour l'équipement des cuisines professionnelles et des installations hôtelières. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et en particulier grill, grill double, plaque chauffante.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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