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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO CONTINENTALE DE CHARBONS (SFCC
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ANTHRACLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANTHRACLAIR
SOCIETE FRANCO CONTINENTALE DE CHARBONS (SFCC), Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92446166
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022

Présentation de la marque ANTHRACLAIR

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO CONTINENTALE DE CHARBONS (SFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTHRACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCO CONTINENTALE DE CHARBONS (SFCC domicilié(e) 99 Avenue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 449 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque ANTHRACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANTHRACLAIR est expirée depuis le 15 décembre 2022.


SOCIETE FRANCO CONTINENTALE DE CHARBONS (SFCC), Société anonyme à conseil d'administration - 99 Avenue de la Chataigneraie - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 409449923


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232500 - Publication au BOPI 2002-12-13

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237927 - Publication au BOPI 1997-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509771 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

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