Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLSEC
Numéro de dépôt :
1111012
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLSEC
Déposée le 24 octobre 1979 par SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLSEC est expirée depuis le 24 octobre 1989.
SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019