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Marques déposées par SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE
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PLASTIMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIMOUSSE
SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE

Numéro de dépôt :
1035923
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PLASTIMOUSSE

Déposée le 15 décembre 1977 par SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLASTIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE domicilié(e) (S.A.), 68 rue des Archives 75003 Paris. - France.

La marque PLASTIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PLASTIMOUSSE est expirée depuis le 15 décembre 1987.

SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : NEPEX , SOLSEC , EVAMOUSSE , (Marque figurative) , CM


SOCIETE FRANCO BELGE DU CAOUTCHOUC MOUSSE - (S.A.), 68 rue des Archives 75003 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Gutta-Percha, gomme élastique, balata et succédanés et plus particulièrement caoutchouc naturel ou synthétique (notamment caoutchouc alvéolaire) feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler;tuyaux flexibles non métalliques ainsi que les articles, appareils, parties d'appareils et accessoires suivants fabriqués avec ces matières.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planches;tentures.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.