Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATUTTI CHAUSS'
Société FRANCO BELGE DE DISTRIBUTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1620822
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
05/10/2000
ATUTTI CHAUSS\' de Société FRANCO BELGE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque ATUTTI CHAUSS'

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANCO BELGE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « ATUTTI CHAUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANCO BELGE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 64/70 rue des Chantiers, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Simone SCHWOB, Gérante ou Madame Catherine MELOTTE, Directrice Commerciale - France.

La marque ATUTTI CHAUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATUTTI CHAUSS' est expirée depuis le 5 octobre 2000.

Société FRANCO BELGE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : AVANTI CHAUSS'


Société FRANCO BELGE DE DISTRIBUTION (S.A.R.L.) - 64/70 rue des Chantiers, 78000 VERSAILLES - France


Madame Simone SCHWOB, Gérante ou Madame Catherine MELOTTE, Directrice Commerciale - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Chaussures, Vêtements, Chapellerie