SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL EURL
Numéro de dépôt :
3509754
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/06/2017
Présentation de la marque SFAMA
Déposée le 28 juin 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SFAMA »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL domicilié(e) 20, Rue du Maréchal Vauban,57230 BITCHE - 57230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 540 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selafa d'Avocats FIDAL Maître Joseph DICANDIA domicilié(e) 523, Avenue André Malraux, BP 01,54602 VILLERS LES NANCY Cédex - 54602 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL EURL - 20, Rue du Maréchal Vauban,57230 BITCHE - 57230 - France - SIREN 493540918
Selafa d'Avocats FIDAL Maître Joseph DICANDIA - 523, Avenue André Malraux, BP 01,54602 VILLERS LES NANCY Cédex - 54602 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 21 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654213 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ;
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; centrifugeuses (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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