Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

S.F.A.N International Société Franco Africaine de Négoce
SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL EURL

Numéro de dépôt :
3528070
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
S.F.A.N International Société Franco Africaine de Négoce de SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL

Présentation de la marque S.F.A.N International Société Franco Africaine de Négoce

Déposée le 2 octobre 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « S.F.A.N International Société Franco Africaine de Négoce »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL domicilié(e) 20 du Maréchal Vauban,57230 BITCHE - 57230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 540 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selafa d'Avocats FIDAL Maître Joseph DICANDIA domicilié(e) 10, Route de l'Aviation,54602 VILLERS LES NANCY Cédex - 54602 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SFANI , SFAMA


SOCIETE FRANCO AFRICAINE DE NEGOCE INTERNATIONAL EURL - 20 du Maréchal Vauban,57230 BITCHE - 57230 - France - SIREN 493540918


Selafa d'Avocats FIDAL Maître Joseph DICANDIA - 10, Route de l'Aviation,54602 VILLERS LES NANCY Cédex - 54602 - France


Inscription le 23 octobre 2007 - retrait total n°462860 - Publication au BOPI 2007-10-23

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ;

Machines-outils ; machines à travailler le bois ; centrifugeuses (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.