Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCITAL
Société FRANCITAL

Numéro de dépôt :
1214119
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002
FRANCITAL de Société FRANCITAL

Présentation de la marque FRANCITAL

Déposée le 28 septembre 1982 par la société Société FRANCITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société FRANCITAL domicilié(e) Lieu dit "Le Valjoly", 42290 SORBIERS (dossier no 2007985) - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 150 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2007985) - France.

La marque FRANCITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCITAL est expirée depuis le 28 septembre 2002.


Société FRANCITAL - Lieu dit "Le Valjoly", 42290 SORBIERS (dossier no 2007985) - France - SIREN 886150150


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2007985) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 1992 n°2007985 - Publication au BOPI 1992-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232216 - Publication au BOPI 1997-02-03

Chaussures, pantoufles et tous articles chaussants.