LES MAISONS HOME D'API
Présentation de la marque LES MAISONS HOME D'API
Déposée le 10 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES MAISONS HOME D'API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES MAISONS HOME D'API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317208.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS HOME D'API est expirée depuis le 10 juillet 1995.
Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01