Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS HOME D'API
Société FRANCHI-HOME (S.A.) "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets

Numéro de dépôt :
1317208
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/07/1995
LES MAISONS HOME D\'API de Société FRANCHI-HOME \

Présentation de la marque LES MAISONS HOME D'API

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES MAISONS HOME D'API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets domicilié(e) 49320 BRISSAC-QUINCE. - France.

La marque LES MAISONS HOME D'API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS HOME D'API est expirée depuis le 10 juillet 1995.

Société FRANCHI-HOME "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS PAPILLON , NEW HOME FAMILY


Société FRANCHI-HOME (S.A.) "La Basse Magaudière" St Jean des Mauvrets - 49320 BRISSAC-QUINCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Constructeur de maisons individuelles.