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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRANCH'ENTREPRISE
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BATIMENTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMENTIER
Société FRANCH'ENTREPRISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1529702
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
13/10/1997

Présentation de la marque BATIMENTIER

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCH'ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « BATIMENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCH'ENTREPRISE domicilié(e) 165, rue du Mont Ventoux, 84700 SORGUES - France.

La marque BATIMENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENTIER est expirée depuis le 13 octobre 1997.


Société FRANCH'ENTREPRISE (Société Anonyme) - 165, rue du Mont Ventoux, 84700 SORGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Matériaux de construction, pierres naturelles, artificielles, ciments, chaux, mortiers, plâtres, gravier, tuyaux en grès ou en ciment, maisons transportables, tous élèments préfabriqués pour la construction, planchers, panneaux, murs et en général toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués, tous composants en béton, céramique, polystyrène et toutes agglomérations composites de matériaux et produits

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.