Déposée le 21 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANCEHOPITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEPTOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANCEHOPITAL domicilié(e) Zone Industrielle Ouest, Rue Georges-Besse, BP 30, 67151 ERSTEIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 139 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lilyane ANSTETT-GARDEA, Avocat au Barreau de Strasbourg - France.
La marque SEPTOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTOBOX est expirée depuis le 21 décembre 2010.
Société FRANCEHOPITAL SARL - Zone Industrielle Ouest, Rue Georges-Besse, BP 30, 67151 ERSTEIN cedex - France - SIREN 348139882
Maître Lilyane ANSTETT-GARDEA, Avocat au Barreau de Strasbourg - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510420 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Boîtes en matière plastique à usage médical pour collecte des déchets d'activité de soins, d'aiguilles, seringues, objets piquants et tranchants souillés, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Boîtes incinérables (100 % polyéthylène). Communications tous supports et par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEPTOBOX"
