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Marques déposées par Société France Sellerie
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FRANSELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSELL
Société France Sellerie

Numéro de dépôt :
950865
Date de dépôt :
29/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANSELL

Déposée le 29 mars 1976 par Société France Sellerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANSELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société France Sellerie domicilié(e) (soc. à r. l.), 81-83 rue Jules Auffret, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque FRANSELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANSELL est expirée depuis le 29 mars 1986.


Société France Sellerie - (soc. à r. l.), 81-83 rue Jules Auffret, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises;harnais et sellerie, maroquinerie.