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Marques déposées par la société Société FRANCE RIZ Société d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme à Capital et Personnel variables (S.I.C.A
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RIZ CHAMPETRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIZ CHAMPETRE
Société FRANCE RIZ Société d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme à Capital et Personnel variables (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1536200
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2009

Présentation de la marque RIZ CHAMPETRE

Déposée le 13 juin 1989 par la société Société FRANCE RIZ Société d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme à Capital et Personnel variables (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIZ CHAMPETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société FRANCE RIZ Société d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme à Capital et Personnel variables (S.I.C.A domicilié(e) GIMEAUX, 13200 ARLES (dossier no 2145642) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2145642) - France.

La marque RIZ CHAMPETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIZ CHAMPETRE est expirée depuis le 13 juin 2009.

Société FRANCE RIZ Société d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme à Capital et Personnel variables (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : RIZ DE CAMPAGNE


Société FRANCE RIZ Société d'Intérêt Collectif Agricole Anonyme à Capital et Personnel variables (S.I.C.A.) - GIMEAUX, 13200 ARLES (dossier no 2145642) - France


Cabinet FABER - (dossier no 2145642) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145642 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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