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Marques déposées par la société Société FRANCE GLACES FINDUS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société FRANCE GLACES FINDUS

Numéro de dépôt :
1430940
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007
Marque en couleurs, figurative de Société FRANCE GLACES FINDUS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1987 par la société Société FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle BP 910 NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 (dossier no 2089968) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2089968) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430940.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2007.

Société FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COLA-FUZZ , FRISKI , COUPES DRUGSTORES , (Marque figurative) , TANAGRA , ORANGE-CITRON-ORANGE , (Marque figurative) , ESQUIMAUX , CHOCEXTREME


Société FRANCE GLACES FINDUS - 7 Boulevard Pierre Carle BP 910 NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 (dossier no 2089968) - France - SIREN 602045288


Frédéric DASTE - (dossier no 2089968) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1997 n°2089968 - Publication au BOPI 1997-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserve, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale, et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirop et autres préparations pour faire des boissons. Produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.