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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCE GLACES FINDUS
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"L'APPETIT EN FÊTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'APPETIT EN FÊTE"
SOCIETE FRANCE GLACES FINDUS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1199481
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992

Présentation de la marque "L'APPETIT EN FÊTE"

Déposée le 25 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "L'APPETIT EN FÊTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 4, RUE BRANTOME, 75003 PARIS. - France.

La marque "L'APPETIT EN FÊTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'APPETIT EN FÊTE" est expirée depuis le 25 mars 1992.

SOCIETE FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COLA-FUZZ , FRISKI , COUPES DRUGSTORES , (Marque figurative) , TANAGRA , ORANGE-CITRON-ORANGE , (Marque figurative) , ESQUIMAUX , CHOCEXTREME


SOCIETE FRANCE GLACES FINDUS (S.A.) - 4, RUE BRANTOME, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 9 mai 1994 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°172309 - Publication au BOPI 1994-05-09

Inscription le 23 décembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°166671 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 17 décembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°152926 - Publication au BOPI 1992-12-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.