Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société France FLUIDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « AMERICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société France FLUIDES domicilié(e) ZI,82270 Montpezat-de-Quercy - 82270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 412 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA domicilié(e) 46, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque AMERICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société France FLUIDES - SARL - ZI,82270 Montpezat-de-Quercy - 82270 - France - SIREN 382412575
Maître Eric JUNCA - 46, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, la viticulture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour adoucir l'eau ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; pâte de bois ; produits pour la conservation des briques (à l'exception des peintures et des huiles) ; produits pour la conservation du caoutchouc ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures) ; produits pour la conservation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; cire à greffer les arbres ; colles pour la réparation des objets cassés ; colles pour papiers-peints ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour la conservation des tuiles (à l'exception des peintures et des huiles) ; colles pour le cuir ; mastics pour le cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour rafraîchir le cuir ; produits pour l'habillage des cuirs ; terre pour la culture ; produits pour décoller ; défoliants, désincrustants ; dissolvant pour le vemis ; eau distillée ; produits pour la purification de l'eau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; produits fertilisants ; additifs chimiques ou fongicides ; hormones pour activer la maturation des fruits ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; agents pour détruire les huiles ; produits contre l'humidité de la maçonnerie ; mastics à greffer les arbres ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau, terre rare ; produits contre la ternissure des vitres. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, la corrosion, et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; encres pour marquer les animaux ; peintures bactéricides ; baume du Canada ; blanc de chaux ; huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, extraits de bois colorant ; bois de teinture ; diluants pour couleurs ; épaississants pour couleurs, liants pour couleurs ; encres pour le cuir, mordants pour le cuir ; diluants pour les couleurs, peintures ; graisses contre la rouille ; mastics à l'huile ; huiles contre la rouille ; huiles pour la conservation du bois ; mastics des vitriers ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser ; shampooings pour animaux ; produits antirouille (pour l'enlévement de la rouille) ; assouplisseur ; matières à astiquer ; savons d'avivage ; cires à parquet ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; cosmétiques pour animaux ; produits pour enlever la couleur ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; produits pour le dérouillement ; savons désinfectants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ce, à usage médical ; papier Emery ; toile Emery ; empois ; encaustique ; essence de térébenthine ; produits de dégraissage ; huiles de nettoyage ; eau de javel ; produits des papiers peints ; produits pour enlever la peinture ; pierres ponces ; pierres à polir ; papier de verre ; produits pour enlever les vernis ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cire d'abeille ; combustibles à base d'alcool ; alcool à brûler ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feux ; graisse pour armes ; briquettes de bois ; charbon de bois ; bois à brûler ; bois de feux ; charbon (combustible) ; cire pour l'éclairage ; huile pour la conservation de la maçonnerie ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses) ; gaz d'éclairage ; huiles de graissage ; graisse pour le cuir ; huiles combustibles ; mazout. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; additifs pour fourrages à usage médical ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; analgésiques ; anesthésiques ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; produits anti-mites ; colliers anti-parasitaires pour animaux ; produits anti-parasitaires ; attrape-mouches ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; poisons bactériens ; baumes à usage médical ; produits pour laver les bestiaux ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; huile camphrée ; lotions pour animaux ; répulsifs pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux ; ciment dentaire ; désinfectant à usage hygiénique ; glue contre les mouches ; graisse à traire ; huiles contre les taons ; insecticides ; produits pour détruire les larves ; laxatifs ; lotions à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; mordants pour semences ; mort aux rats ; tue-mouches ; substances nutritives pour micro organismes ; papier antimites ; purgatifs ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; remèdes à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des souris ; vaccins pour les animaux ; produits pour la destruction des végétaux ; vermifuges ; produits pour détruire la vermine
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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