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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE
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CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVERNY
SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE (SARL)

Numéro de dépôt :
3145814
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
CHEVERNY de SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE

Présentation de la marque CHEVERNY

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE domicilié(e) 12 ROUTE DU PEU - BP 5,41400 MONTHOU SUR CHER - 41400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 520 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE CLAUDE MOUZAY domicilié(e) 12 ROUTE DU PEU - BP 5,41400 MONTHOU SUR CHER - 41400 - France.

La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 31 janvier 2012.

SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON , ORLY , PEKER , CHAMBORD , CHENONCEAUX


SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE (SARL) - 12 ROUTE DU PEU - BP 5,41400 MONTHOU SUR CHER - 41400 - France - SIREN 596520056


SOCIETE FRANCE EUROPE LUTHERIE CLAUDE MOUZAY - 12 ROUTE DU PEU - BP 5,41400 MONTHOU SUR CHER - 41400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

. Etuis pour instruments de musique à vent et à cordes