Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIGRETTE MARI-AUDE
Société FRANCE ETANGS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95577489
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque TIGRETTE MARI-AUDE

Déposée le 20 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANCE ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIGRETTE MARI-AUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANCE ETANGS domicilié(e) Centre AQUACOLE, 11370 LEUCATE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque TIGRETTE MARI-AUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIGRETTE MARI-AUDE est expirée depuis le 20 juin 2005.

Société FRANCE ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : TIGRETTE Mari-Aude


Société FRANCE ETANGS S.A.R.L. - Centre AQUACOLE, 11370 LEUCATE - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.