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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE CARTES
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LA LORRAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA LORRAINE
Société FRANCE CARTES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1570034
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2010

Présentation de la marque LA LORRAINE

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE CARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCE CARTES domicilié(e) 49 rue Alexandre 1er, 54130 SAINT-MAX (dossier no 2161357) - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 800 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2161357) - France.

La marque LA LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA LORRAINE est expirée depuis le 15 janvier 2010.


Société FRANCE CARTES Société Anonyme - 49 rue Alexandre 1er, 54130 SAINT-MAX (dossier no 2161357) - France - SIREN 759800675


Cabinet FABER - (dossier no 2161357) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161357 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 5 janvier 2000 - Changement de dénomination n°292916 - Publication au BOPI 2000-01-05

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