Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYPOT
SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS (SA)

Numéro de dépôt :
93453533
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque OXYPOT

Déposée le 1 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS domicilié(e) 2, Rue du Maréchal Dode, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 001 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS Monsieur Didier COTTE - France.

La marque OXYPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYPOT est expirée depuis le 1 février 2003.

SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : OXYFERTIL , OXYPHOS , SICHOPOT , SICHOPHOS , FA , DINA TRIPLE ACTION , SANIFERTIL , PLANTONIC , SOLUPRE , MAGNUM 84-10


SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS (SA) - 2, Rue du Maréchal Dode, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 344001854


SOCIETE FRANCE AMENDEMENTS Monsieur Didier COTTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Amendements calciques et/ou magnésiens - Engrais