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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE AMENDEMENTS
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BELLEPOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEPOUSSE
Société FRANCE AMENDEMENTS S.A.

Numéro de dépôt :
97685254
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque BELLEPOUSSE

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEPOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCE AMENDEMENTS domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 001 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société FRANCE AMENDEMENTS Monsieur Philippe du VIVIER - France.

La marque BELLEPOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEPOUSSE est expirée depuis le 30 juin 2007.

Société FRANCE AMENDEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : OXYFERTIL , OXYPHOS , SICHOPOT , SICHOPHOS , FA , DINA TRIPLE ACTION , SANIFERTIL , PLANTONIC , SOLUPRE , MAGNUM 84-10


Société FRANCE AMENDEMENTS S.A. - 15, rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France - SIREN 344001854


Société FRANCE AMENDEMENTS Monsieur Philippe du VIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Amendements calciques et/ou magnésiens