Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCAL
Numéro de dépôt :
1090403
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque FRANCAL
Déposée le 20 juillet 1978 par SOCIETE FRANCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « FRANCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCAL est expirée depuis le 20 juillet 1988.
SOCIETE FRANCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042