Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEAUVILLE
S.A.R.L. SOCIETE FRANCAISE, D'AGRO ALIMENTAIRE, 45, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1209720
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1992
DEAUVILLE de SOCIETE FRANCAISE

Présentation de la marque DEAUVILLE

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE - France.

La marque DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEAUVILLE est expirée depuis le 20 juillet 1992.

SOCIETE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA TOASTERIE , QUICK DELICE


S.A.R.L. SOCIETE FRANCAISE, D'AGRO ALIMENTAIRE, 45, rue Pierre Charron, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre vinaigre sauces, épices, glace.