Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON
SOCIETE FRANCAISE SPAR

Numéro de dépôt :
1141851
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON

Déposée le 4 juillet 1980 par SOCIETE FRANCAISE SPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE SPAR domicilié(e) (S.A.) 22, rue Marius Aufan 92300 - LEVALLOIS PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON est expirée depuis le 4 juillet 1990.

SOCIETE FRANCAISE SPAR a également déposé les autres marques suivantes : FRUIJOLI , CHEVERDON , 7 DIX , VVE CHANFAURE , DUC DE FRANCOEUR , JEMANIS , SOLEIL , CANTAROSAY , Eric de GRANDPERRÉ , SPAR EXPEDITION


SOCIETE FRANCAISE SPAR - (S.A.) 22, rue Marius Aufan 92300 - LEVALLOIS PERRET. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins.