VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON
Présentation de la marque VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON
Déposée le 4 juillet 1980 par SOCIETE FRANCAISE SPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VIN FRANCOEUR LOYAL ET BON est expirée depuis le 4 juillet 1990.
SOCIETE FRANCAISE SPAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057