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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE SPAR
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SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL
SOCIETE FRANCAISE SPAR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1179867
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOLEIL de SOCIETE FRANCAISE SPAR

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 1 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE SPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE SPAR domicilié(e) 22, rue Marius-Aufan, 92532 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 1 juin 1991.

SOCIETE FRANCAISE SPAR a également déposé les autres marques suivantes : FRUIJOLI , CHEVERDON , 7 DIX , VVE CHANFAURE , DUC DE FRANCOEUR , JEMANIS , SOLEIL , CANTAROSAY , Eric de GRANDPERRÉ , SPAR EXPEDITION


SOCIETE FRANCAISE SPAR (S.A.) - 22, rue Marius-Aufan, 92532 LEVALLOIS-PERRET. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Inscription - Transmission de propriété n°18735 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°130344 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.