Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
SOCIETE FRANCAISE SPAR

Numéro de dépôt :
10730
Date de dépôt :
11/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 11 octobre 1977 par SOCIETE FRANCAISE SPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE SPAR domicilié(e) (S.A.), 22 rue Marius-Aufan 92300 Levallois-Perret. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE FRANCAISE SPAR a également déposé les autres marques suivantes : FRUIJOLI , CHEVERDON , 7 DIX , VVE CHANFAURE , DUC DE FRANCOEUR , JEMANIS , CANTAROSAY , Eric de GRANDPERRÉ , SPAR EXPEDITION , SPAREMAIL


SOCIETE FRANCAISE SPAR - (S.A.), 22 rue Marius-Aufan 92300 Levallois-Perret. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18735 - Publication au BOPI 1978-025

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.