Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERGOLA
Numéro de dépôt :
936748
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PERGOLA
Déposée le 31 octobre 1975 par Société Francaise Spar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PERGOLA est expirée depuis le 31 octobre 1985.
Société Francaise Spar a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485