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Marques déposées par SOCIETE FRANCAISE SPAR
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DUC DE FRANCOEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE FRANCOEUR
SOCIETE FRANCAISE SPAR

Numéro de dépôt :
1091768
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC DE FRANCOEUR

Déposée le 30 mars 1979 par SOCIETE FRANCAISE SPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE FRANCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE SPAR domicilié(e) (S.A.) 22 rue Marius-Aufan 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque DUC DE FRANCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUC DE FRANCOEUR est expirée depuis le 30 mars 1989.

SOCIETE FRANCAISE SPAR a également déposé les autres marques suivantes : FRUIJOLI , CHEVERDON , 7 DIX , VVE CHANFAURE , JEMANIS , SOLEIL , CANTAROSAY , Eric de GRANDPERRÉ , SPAR EXPEDITION , SPAREMAIL


SOCIETE FRANCAISE SPAR - (S.A.) 22 rue Marius-Aufan 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.